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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 09 février 2009

- Le procès-verbal du conseil de Communauté du 17 novembre 2008 a été adopté.
- Les délibérations n° 2009-0498 à 2009-0534 et 2009-0536 à 2009-0543 ont été reçues au contrôle de légalité le mercredi 11 février 2009.
- La délibération n° 2009-0535 a été retirée.

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2009-0498Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 22 décembre 2008 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2008-0006 en date du 25 avril 2008 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0499Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 12 janvier 2009 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2008-0006 en date du 25 avril 2008 - Délibération - (sans annexe) 

déplacements et voirie

   Date de publication
N° 2009-0500Contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise - Avis sur l'avant-projet sommaire de la partie nord et sur les études préliminaires de la partie sud - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0501Charbonnières les Bains, Dardilly, Ecully, Francheville, Tassin la Demi Lune, La Tour de Salvagny, Lyon 5° - Projet Réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise (REAL) - Convention de financement des travaux de modernisation des lignes ferroviaires de l'Ouest lyonnais "OL 2011" - Liaison Lyon Saint Paul-Lozanne-Sain Bel-Brignais - Autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0502Lyon 7° - Place Jean Macé - Création d'une halte ferroviaire - Réaménagement des abords - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0503Saint Priest - Tramway - Demande d'individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Rachat du foncier au Sytral - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0504Lyon 3°, Lyon 6° - Rue Garibaldi - Réaménagement du tronçon Lafayette-Bouchut - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0505Sainte Foy lès Lyon - Aménagement de l'esplanade de l'avenue de Limburg - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0506Lyon 1er, Lyon 4° - Parc de stationnement Gros Caillou - Modification de la répartition budgétaire de l'autorisation de programme individualisée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0507Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 4°, Lyon 5° - Création d'une zone 30 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0508Lyon, Caluire et Cuire - Passerelle sur le Rhône entre la Cité internationale et le quartier Saint Clair à Caluire et Cuire - Demande d'individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour l'opération n° 0945 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0509Décines Charpieu - Création de la passerelle sur le canal de Jonage - Lancement d'une procédure de concertation préalable - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0542Lyon 1er, Lyon 4° - Tunnel de la Croix-Rousse - Individualisation d'autorisation de programme - Opération n° 0651 rénovation lourde - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0543Lyon 1er, Lyon 4° - Tunnel de la Croix-Rousse - Travaux de rénovation lourde - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 

développement économique

   Date de publication
N° 2009-0510Organisation du deuxième forum de l'emploi en économie sociale et solidaire de Lyon - Attribution d'une subvention à l'association du Centre des jeunes dirigeants et des acteurs de l'économie sociale (CJDES) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0511Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (Aderly) - Convention-cadre 2009-2010-2011 - Programme d'actions 2009 - Subvention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0512Avenant n° 2 à la convention avec l'Office du tourisme et bureau des congrès du Grand Lyon pour les exercices 2007-2009 - Délibération - (sans annexe) 

finances, institutions et ressources

   Date de publication
N° 2009-0513Demande d'adhésion de la commune de Lissieu à la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0514Groupes de délégués du Conseil - Fonctionnement pour l'année 2009 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0515Lyon 3° - Individualisation d'autorisation de programme pour l'installation des services sur les bâtiments tertiaires et travaux de grosse maintenance sur l'immeuble le Clip - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0516Lyon 9° - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Lyon 9° : Tènement des Deux Amants - Construction d'un centre de viabilité hivernale et d'un dépôt de brigade d'intervention de nettoiement - Opération n° 0952 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0517Villeurbanne - Déchèterie de la rue Brinon - Complément d'autorisation de programme C 31 : Gérer de façon durable les déchets et la propreté des espaces communautaires-Mettre en oeuvre le plan d'action stratégique 2007-2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0518Sogely - Obligation de dépollution - Acceptation d'un fonds de concours à titre libératoire et forfaitaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0519Sogely - Liquidation - Autorisation d'approuver la dissolution et de nommer le liquidateur - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0520Lyon - Déconstruction du MIN de Perrache - Approbation du programme de déconstruction - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0521Maintenance et renouvellement informatique - Programme d'action de l'année 2009 - Opérations globalisées de la direction des systèmes d'information et des télécommunications - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0522Mise en place d'astreintes à la direction de la logistique et des bâtiments et à la direction du foncier et de l'immobilier pour le patrimoine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0523Comité social du personnel de la Communauté urbaine - Convention pluriannuelle 2009-2011 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0524Givors, Grigny - ZAC du Chantelot - Installations des services communautaires - Acquisitions foncières - Première individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 

proximité et environnement

   Date de publication
N° 2009-0525Individualisation d'autorisation de programme - Restructuration du bassin versant de Limonest - Création d'une station de refoulement et des ouvrages associés - Etudes préalables et maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0526Subvention à l'association Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Convention pluriannuelle 2009-2010-2011 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0527Convention pour le fonctionnement et la gestion du réseau de suivi des niveaux d'eau et de sa qualité dans l'île de Miribel Jonage - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0528Fédération nationale des collectivités concédantes et régies- Participation à l'analyse comparative des services d'eau potable - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0529Education au développement durable - Actions et mise en valeur des politiques communautaires - Subventions aux partenaires pour l'année 2009 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0530Convention de partenariat avec l'Association pour l'emploi et la sauvegarde de l'environnement (AESE) - Accès aux déchèteries de Vénissieux, Pierre Bénite et aux filières de traitement des déchets végétaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0531Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages - Autorisation de signer le marché passé en appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0532Transport, traitement et valorisation des mâchefers issus de l'usine d'incinération de Lyon Sud - Lot n° 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0533Transport, traitement et valorisation des mâchefers issus de l'usine d'incinération de Lyon Sud - Lot n° 2 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 

urbanisme

   Date de publication
N° 2009-0534Vaulx en Velin, Villeurbanne, Décines Charpieu, Jonage, Meyzieu - Anneau bleu - Mise en valeur du canal de Jonage et du Grand Large - Aménagement des berges - Approbation du projet - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - Annexe 
N° 2009-0535Décines Charpieu - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Communauté urbaine - Révision n° 1 sur le territoire de la Commune - Nouvel arrêt du projet - Dossier retiré 
N° 2009-0536Vaulx en Velin - ZAC de la Grappinière - Approbation du dossier de création modificatif, du dossier de réalisation, du projet de programme des équipements publics (PEP) et du bilan financier prévisionnel - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0537Vénissieux - ZAC de Parilly - Approbation du bilan financier prévisionnel actualisé - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0538Bron, Fontaines sur Saône, Givors, Rillieux la Pape - Sites de Bron-Parilly, Fontaines sur Saône-la Norenchal, Givors centre-ville et les Vernes, grand projet de ville de Rillieux la Pape - Avenants simplifiés aux conventions signées avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0539Versement de l'aide à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage (AGAA) - Avenant pour 2009 à la convention-cadre signée avec l'Etat - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0540Pierre Bénite, Chassieu, Rillieux la Pape - Relogement des familles de gens du voyage sédentarisées - Subventions d'équipement aux communes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2009-0541La Mulatière - Place Général Leclerc - Réaménagement - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)